Le Conseil Municipal se réunira le:

 

 

 

 

Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 23 octobre 2007, le conseil conformément à la loi, délibèrera quel que soit le nombre de membres présents.  

 

ORDRE DU JOUR

• Approbation Compte Rendu de la séance précédente
• Désignation Secrétaire de Séance

Délibérations

• Augmentation quotité horaire du poste d’ATSEM de 26 H à 29 H
• Complément de demande de subvention au Conseil Général pour le préfabriqué
• Demande d’inscription auprès du Conseil Général du dossier d’assainissement (programme 2008)
• Détermination du prix de la garderie pendant les jours de vacances
• Chèques vacances
• Modalités de cession de terrains
• Convention avec la DDE pour l’instruction des permis de construire
• Achat parcelle à Bramesoif
• Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du carrefour de Bramesoif
• Appel d’offre pour SPS pour l’école maternelle
• Convention avec « Pôné à Larra »

Divers

• Appel d’offre pour le lot bardage du centre sportif du 27/09/07 au 22/10/07
• Point d’avancement du centre sportif
• Point d’avancement de l’école maternelle
• Point d’avancement de la station d’épuration

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