Prochain Conseil municipal
Lundi 10 mai 2021 à 18h30
Salle du conseil municipal
Délibérations :
- Adoption de l’organigramme général des services
- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’emplois permanents d’adjoints techniques territoriaux
- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’adjoint administratif territorial
- Suppression d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet
- Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif
- Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d’animation
- Création d’emplois non permanents à temps non complet d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
- Tableau des effectifs
- Retrait de la délibération 2021-2-2 relative à la prime de responsabilité pour l’emploi de Directeur Général des Services
- Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
- Modalités de mise en œuvre du télétravail
- Remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires
- Ajout d’une tranche horaire dans le SMA
- Refus du transfert à la CCHT de la compétence PLUi (Plan local d’urbanisme intercommunal)
- Transfert du parking de l’école élémentaire dans le domaine public communal et intégration dans la voirie communautaire
- Transfert du chemin du Trillat dans le domaine public communal et intégration dans la voirie communautaire
Divers
- Mesures de publicité dans le cadre de la commande publique
- Présentation du dispositif Action Mutuelle
- Fournitures des masques à l’ensemble des agents communaux
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