Marchés publics

Lundi 9 novembre 2020 à 18h30

Salle du conseil municipal (à huis clos)

Ordre du jour :

1. Décision modificative n°1 – Amortissement 2020 (annule et remplace Délibération 2020-8-4)
2. Décision modificative n° 2 – Travaux connexes Plantations AFAFAF
3. Décision modificative n° 3 – Remboursement d’une taxe forfaitaire remboursée à tort par le notaire
4. Décision modificative n°4 – Réduction de la recette FCTVA 2019 prévue en restes à réaliser
5. Assiette de coupes de bois – Exercice 2021

 Divers

• Délégations : factures, consultations, devis
• Rupture conventionnelle
• SMA : vacances de Noël
• Étude d’une chaufferie collective en énergie renouvelable (bois) pour les bâtiments communaux y compris les écoles
• Lancement de la consultation pour la maîtrise d’œuvre du café multi-services
• Abandon par La Cité Jardins de la promesse de vente des terrains
• Cérémonie du 11 novembre
• Assistants de prévention
• Colis de Noël
• CCAS : réseau d’entraides