Conseil Municipal

Lundi 10 mai 2021 à 18h30

Salle du conseil municipal

Délibérations :

1. Adoption de l’organigramme général des services
2. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’emplois permanents d’adjoints techniques territoriaux
3. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’adjoint administratif territorial
4. Suppression d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal 2^ème classe à temps complet
5. Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif
6. Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d’animation
7. Création d’emplois non permanents à temps non complet d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
8. Tableau des effectifs
9. Retrait de la délibération 2021-2-2 relative à la prime de responsabilité pour l’emploi de Directeur Général des Services
10. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
11. Mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
12. Modalités de mise en œuvre du télétravail
13. Remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires
14. Ajout d’une tranche horaire dans le SMA
15. Refus du transfert à la CCHT de la compétence PLUi (Plan local d’urbanisme intercommunal)
16. Transfert du parking de l’école élémentaire dans le domaine public communal et intégration dans la voirie communautaire
17. Transfert du chemin du Trillat dans le domaine public communal et intégration dans la voirie communautaire

Divers 

• Mesures de publicité dans le cadre de la commande publique
• Présentation du dispositif Action Mutuelle
• Fournitures des masques à l’ensemble des agents communaux

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