Conseil Municipal

Prochain Conseil municipal


Lundi 9 novembre 2020 à 18h30

Salle du conseil municipal (à huis clos)

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°1 – Amortissement 2020 (annule et remplace Délibération 2020-8-4)
  2. Décision modificative n° 2 – Travaux connexes Plantations AFAFAF
  3. Décision modificative n° 3 – Remboursement d’une taxe forfaitaire remboursée à tort par le notaire
  4. Décision modificative n°4 – Réduction de la recette FCTVA 2019 prévue en restes à réaliser
  5. Assiette de coupes de bois – Exercice 2021

 Divers

  • Délégations : factures, consultations, devis
  • Rupture conventionnelle
  • SMA : vacances de Noël
  • Étude d’une chaufferie collective en énergie renouvelable (bois) pour les bâtiments communaux y compris les écoles
  • Lancement de la consultation pour la maîtrise d’œuvre du café multi-services
  • Abandon par La Cité Jardins de la promesse de vente des terrains
  • Cérémonie du 11 novembre
  • Assistants de prévention
  • Colis de Noël
  • CCAS : réseau d’entraides

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